A Gauche Pour Olivet Rassembler à gauche pour le changement à Olivet

Faire naître et développer l’action culturelle, c’est favoriser l’épanouissement, l’intelligence, la tolérance et le partage. Sans pensée, sans savoir, sans recherche et sans innovation, nous ne serions pas grand-chose.

Au travers de toutes les disciplines artistiques, il faut favoriser les échanges de pensée en favorisant les échanges humains, qui aideront à créer et/ou renforcer le lien social.

Un projet culturel doit permettre de mieux connaitre ce qu’il est utile de préserver et de respecter. Un projet culturel doit permettre d’avoir une citoyenneté plus active, d’agir pour respecter la nature. Notons que l’on utilise le même mot « culture » quand il s’agit de parler aussi bien de la nourriture du corps que celle de l’esprit.

L’action culturelle doit être un des moteurs d’une action citoyenne concertée, responsable et partagée. Il est reconnu que la liberté culturelle est une condition essentielle à la démocratie.

Le projet culturel doit pouvoir agir sur le plan humain, économique, social, éducatif, environnemental et urbanistique. Il faut donc créer des espaces de rencontre et lutter contre l’exclusion en donnant accès à la la culture à tous les types de public.

Pour terminer je citerai un extrait de la déclaration universelle de l’UNESCO sur la diversité culturelle, les biens et les services culturels, je cite : « Pour être porteurs d’identité, de valeur et de sens, ils (biens et services culturels) ne doivent pas être considérés comme des marchandises ou des biens de consommation comme les autres. »

 

Les discriminations que subissent les femmes restent fortes et tenaces : sur chômage, précarité, bas salaires, faible valorisation des diplômes, concentration dans un nombre limité de professions, accès difficile aux responsabilités, retards de carrière…

Des avancées ont eu lieu, mais il faut aller plus loin. Sinon c’est prendre le risque de passer d’une évolution peut être appréciable, à un geste purement symbolique, alors même que la place des femmes dans la vie publique, la vie au travail, la vie dans la société, est devenu un enjeu démocratique fondamental.

Les pistes pour avancer doivent être plus ambitieuses. En d’autres lieux on appelle cela une « démarche d’approche intégrée de l’égalité »c’est-à-dire concevoir l’égalité en permanence et en amont de toute décision.

C’est évoqué dans nos documents, mais il faut faire plus et mieux encore, en termes d’information sur la législation concernant la lutte sur les discriminations. Travailler à une réelle politique de cadres, à un accompagnement pour permettre l’accès aux femmes aux postes de responsabilités.

Oui il faut mieux connaître l’existant, c’est-à-dire identifier les normes, les habitudes, les règles, prendre en compte les besoins en terme de responsabilités familiales, promouvoir les bons exemples si il y en a, introduire systématiquement le thème de l’égalité dans toutes les formations, rendre plus visible la question de l’égalité dans la communication, condamner et agir contre les comportements sexistes.

Si des avancées ont été réalisées, nous sommes encore loin du compte pour comprendre et faire comprendre que les discriminations faites aux femmes ne sont pas que l’affaire des femmes. Bas salaires, temps partiels choisis ou forcés, sexisme sont autant de facteurs qui pénalisent l’évolution de la société dans son ensemble.

 

Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera dans la salle d’honneur de l’Hôtel de Ville à 19h00.

Culture et devoir de mémoire

1. Projet culturel - Les grands thèmes - Information

Direction générale

2. Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes - Information

Finances

3. Débat d’orientations budgétaires 2018 - Budget principal et budget annexe du camping - Information

Ressources humaines

4. Application du régime indemnitaire lié aux fonctions, aux sujétions, à l’expertise et à l’engagement professionnel - Transposition - Mise à jour et autorisation de signer

5. Indemnités horaires pour travaux supplémentaires - Approbation et autorisation de signer

6. Indemnités d’astreinte, d’intervention et de permanence - Approbation et autorisation de signer

Sports et bien-être

7. Délégation de service public pour l’exploitation des deux piscines d’Olivet - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signer

Enfance et famille

8. Convention de partenariat pour l’organisation d’une journée nationale des assistants maternels - Approbation et autorisation de signer

Prospective urbaine et activités économiques

9. SEMDO - Rapport annuel d’activités pour 2016 - Approbation

10. Convention de partenariat avec la commune de Saint Pryvé Saint Mesmin en matière d’instruction des autorisations d’urbanisme - Approbation et autorisation de signer

11. Clos de Champereux - Acquisition des parcelles CH n°447 et CH n°528 - Approbation et autorisation de signer

12. Le Grand Clos du Larry - Acquisition des parcelles AT n°560p, 562p et 564p - Approbation et autorisation de signer

13. Clos de la Vanoise - Acquisition de la parcelle BS n°203 - Approbation et autorisation de signer

14. Clos de la Vanoise - Acquisition de la parcelle BS n°219 - Approbation et autorisation de signer

15. Clos de la Vanoise - Acquisition des parcelles BS n°250 et BT n°23 - Approbation et autorisation de signer

16. Clos de la Vanoise - Acquisition de la parcelle BT n°22 - Approbation et autorisation de signer

Administration générale

17. Décisions du Maire

 

Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera dans la salle d’honneur de l’Hôtel de Ville à 19h00.

Administration générale et Ressources Humaines

1. Démission et installation d’un nouveau conseiller municipal - information - composition des commissions – approbation

Solidarités et cohésion sociale

2. Restitution analyse des besoins sociaux

Prospective urbaine et activités économiques

3. Convention de partenariat avec la commune de Saint Hilaire Saint Mesmin en matière d’instruction des autorisations d’urbanisme - approbation et autorisation de signer

4. Protocole d’accord transactionnel entre l’agence d’urbanisme de l’agglomération orléanaise et la ville d’Olivet - approbation et autorisation de signer

5. Taxe foncière sur les propriétés non bâties - dégrèvement de la taxe afférente aux parcelles exploitées par de jeunes agriculteurs - approbation

6. Taxe foncière sur les propriétés non bâties - exonération de la taxe afférente aux terrains exploités selon un mode de production biologique - approbation

7. Taxe foncière sur les propriétés non bâties - exonération de la taxe en faveur des vergers, cultures fruitières d'arbres et arbustes et vignes - approbation

8. Centre d’Étude et de Recherche sur les Camps d’Internement du Loiret (cercil) - versement d'une cotisation au titre de l'année 2017 - approbation

Administration générale et Ressources Humaines

9. Responsable environnement - recrutement d'un agent non titulaire de catégorie a par le biais d'un contrat de 3 ans - approbation et autorisation de signer

10. Action sociale en faveur des agents porteurs d’un handicap - subvention au comite des œuvres sociales - approbation

11. Mise à disposition temporaire du personnel de la commune d’Orléans a la commune d’Olivet - convention - approbation et autorisation de signer

12. Convention de partenariat avec la maison de l’emploi du bassin d’Orléans pour la mise en œuvre de clauses d’insertion sociale et professionnelle - approbation et autorisation de signer

Travaux, Circulation et Sécurité

13. Route d’Ardon - rd168 - convention avec le conseil départemental du Loiret - autorisation de travaux et fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutee - approbation et autorisation de signer

14. Syndicat pour la gestion de la fourrière animale des communes et communautés du Loiret - adhésion de nouvelles communes - approbation

Finances

15. Demande de remboursement à Orléans métropole travaux d’installation de la Direction des systèmes d'information (DSI) mutualisée -approbation

16. Rectificatif - clôture du budget annexe de l’eau

17. Rectificatif - budget principal - affectation du résultat

18. Budget annexe de l'eau - compte de gestion 2017 approbation

19. Budget principal- décision modificative n° 2 - approbation

20. Budget du camping - décision modificative n°2 - approbation

Environnement

21. Syndicat intercommunal du bassin du Loiret (sibl) - modification des statuts - approbation

Prospective urbaine et activités économiques

22. Vallogis - convention de réservation pour quatre logements – allée Françoise Dolto - approbation et autorisation de signer

23. Rue des glazons - acquisition des parcelles an n° 313p et 322 - approbation et autorisation de signer

24. Clos de la fosse le roi - acquisition de la parcelle ay n° 331p - approbation et autorisation de signer

25. Clos de la fosse le roi - acquisition des parcelles ay n°346, 348, 349, 506 et 508 - approbation et autorisation de signer

26. Clos de la Vanoise - acquisition de la parcelle bs n° 251 - approbation et autorisation de signer

27. Clos de la Vanoise - acquisition de la parcelle bs n° 719 - approbation et autorisation de signer

28. Clos des bouilliers - acquisition de la parcelle bo n° 179 - approbation et autorisation de signer

Conseil Municipal

29. Décisions du maire - Information

 

Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera dans la salle d’honneur de l’Hôtel de Ville à 19h00.

Ressources humaines

1. Contrat de prévoyance pour les agents - Désignation de l’attributaire du contrat et adoption de la convention de participation - Approbation et autorisation de signer

Finances et commande publique

2. Ouragan IRMA - subvention de solidarité - Attribution

 

Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera dans la salle d’honneur de l’Hôtel de Ville à 19h00.

Prospective urbaine et activités économiques

1. Régie Intéressée pour la gestion du camping municipal - Délégation de service public - Rapport annuel 2016 du délégataire - Information

Travaux, circulation, sécurité

2. Fourrière automobile - Délégation de service public - Rapport annuel 2016 du délégataire - Information

Sports et bien-être

3. Exploitation des deux piscines - Délégation de service public - Rapport annuel 2016 du délégataire - Information

Cadre de vie et nouvelles technologies

4. Service de distribution de gaz naturel - Délégation de service public - Rapport annuel 2016 du délégataire - Information

5. Service de distribution de l'eau potable - Délégation de service public - Rapport annuel 2016 du délégataire - Information - Rapport sur le prix et la qualité du service - Avis

6. Soutien de la Ville aux Assises du Loiret - Approbation

7. Soutien à l’AFPA pour l’aménagement de l’horloge fleurie - Approbation

Ressources humaines

8. Avantages en nature - Personnel communal - Autorisation

9. Mise à jour du tableau des effectifs - Approbation

10. Renouvellement du contrat de deux agents de catégorie B pour une durée de 3 ans - Approbation et autorisation de signer

Vie du citoyen

11. Cimetière de la Vallée - Reprises des concessions perpétuelles en état d’abandon - 1ère tranche - Approbation

Foncier

12. Clos du Bourg - 266 et 270 rue Marcel Belot - Résiliation du bail emphytéotique - Approbation et autorisation de signer

13. Voirie communale - Affectation et classement dans le domaine public - Approbation et autorisation de signer

14. Clos de la Vanoise - Parcelles cadastrées section BS n°196, 230, 716 et 718 - Offre d’achat - Approbation et autorisation de signer

15. Clos de la Vanoise - Acquisition de la parcelle BS n°222 - Approbation et autorisation de signer

16. Clos de la Vanoise - Acquisition des parcelles BS n°162 et 233 - Approbation et autorisation de signer

17. Clos du Bouchet - Candidature pour l’acquisition de la parcelle AW n°21 - Approbation et autorisation de signer

18. Chemin d’exploitation n° 27 dit “de la Picardière” - Constitution d’une servitude - Approbation et autorisation de signer

Finances

19. Demande de remboursement à Orléans Métropole - Personnel budget de l’eau 2016 - Approbation

20. Demande de remise gracieuse formulée par l’ancien comptable public - Avis

Administration générale

21. Décisions du Maire - Information

 

Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera dans la salle d’honneur de l’Hôtel de Ville à 19h00.

Culture et animation urbaine

1. Lumières et Sons d’Autrefois - Attribution d’une aide exceptionnelle - Convention de partenariat - Approbation et autorisation de signer

2. Tarifs 2017/2018 du Conservatoire - Approbation

Administration générale et ressources humaines

3. Espace Jeanne Champillou - Tarifs 2017/2018 - Approbation et autorisation de signer

4. Contrat départemental de soutien aux projets structurants du territoire d’Orléans Métropole - Approbation et autorisation de signer

Travaux, Circulation, Sécurité

5. Rapport annuel de la commission d’accessibilité - Année 2016 - Information

6. Demande de subvention au conseil départemental - Travaux de voirie - Rue de la Jarry - Approbation et autorisation de signer

Urbanisme

7. Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs pour l’année 2018 - Approbation

Finances

8. Garantie d’emprunt SEMDO - ZAC du Clos du Bourg - Approbation et autorisation de signer

9. Garantie d’emprunt VALLOGIS - Construction de neuf logements rue Paul Genain - Approbation et autorisation de signer

Foncier

10. Rue du Général de Gaulle - Constitution d’une servitude - Approbation et autorisation de signer

Conseil municipal

11. Décisions du Maire - Information

 

Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera dans la salle d’honneur de l’Hôtel de Ville à 19h00

Culture et animation urbaine

1. “Les Moulins à paroles” - Demande de subvention

2. Festival international de musique de Sully et du Loiret - Subvention au Département et convention - Approbation et autorisation de signer

Enfance, Jeunesse et Éducation

3. Règlement intérieur du Conseil des jeunes d’Olivet - Modification - Approbation

Sports

4. Foulées roses - Contrat type de partenariat - Approbation et autorisation de signer

Travaux, Circulation, Sécurité

5. Demande de subvention au Conseil Régional Centre - Val de Loire au titre de la réduction de la vulnérabilité - réalisation graphique, impression et distribution du DICRIM - Approbation et autorisation de signer

Foncier

6. Rue des Briandes - Constitution de servitude - Approbation et autorisation de signer

7. Rue des Briandes - Constitution de servitude - Approbation et autorisation de signer

Administration générale et ressources humaines

8. Convention de mise à disposition de biens partagés avec Orléans Métropole pour la gestion des actes administratifs - approbation et autorisation de signer

9. Indemnités des élus - évolution des modalités de calcul

10. Location et maintenance des photocopieurs - Protocole d’accord transactionnel de fin de contrat avec l’entreprise NETMAKERS

11. Élections - mise à disposition de salles municipales aux partis politiques

Conseil municipal

12. Décisions du Maire - Information

 

Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera dans la salle d’honneur de l’Hôtel de Ville à 19h00

Direction générale des services



1. Transformation de la Communauté urbaine Orléans Métropole en métropole - Accord de la commune - Saisine du préfet

Culture et animation urbaine



2. Restauration des tableaux de l'église Saint Martin - Demande de subvention auprès de la Direction des affaires culturelles Centre - Val de Loire

Finances



3. Fixation des taux d’imposition 2017 - Approbation

4. Dotation de soutien à l’investissement local - Centre culturel d’Yvremont - Approbation et autorisation de signer

5. Garantie d’emprunt avec LogemLoiret - Refinancement de dette

Environnement



6. Action environnementale Olivetaine - Lancement de l’opération “kit sécurité vélo pour jeunes enfants”

Enfance, Jeunesse et Education



7. Collège de l'Orbellière - Election des représentants

Ressources humaines



8. Convention de partenariat avec le service de protection judiciaire de la jeunesse - Approbation et autorisation de signer

9. Mise à disposition d’un agent municipal - Approbation et autorisation de signer



10. Programme pluriannuel d'accès à l’emploi titulaire et modalités d’organisation de la sélection professionnelle - Approbation

11. Attribution d’une indemnité forfaitaire complémentaire pour élections - Approbation

12. Contrat de prévoyance pour les agents - Participation à un groupement d’employeurs - Approbation et autorisation de signer

Police municipale

13. Syndicat mixte pour la gestion de la fourrière animale des communes et communautés du Loiret - Election des représentants

Foncier



14. Rue de la Jarry - Acquisition de la parcelle BL n° 459p - Approbation et autorisation de signer



15. Rue Claude Debussy - Constitution de servitude - Approbation et autorisation de signer

16. Rue Saint Martin - Vente de la parcelle BT n°1172 - Approbation et autorisation de signer

Commande publique



17. Convention de groupement de commande Orléans Métropole pour l’informatique et services associés - Approbation et autorisation de signer

18. Liste des marchés conclus en 2016

Conseil municipal



19. Décisions du Maire - Information

 

Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera dans la salle d’honneur de l’Hôtel de Ville à 19h00

Ressources humaines

1. Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Information

Prospective urbaine et activités économiques

2. Délégation de service public par affermage pour l'exploitation du camping municipal - Choix du délégataire - Approbation et autorisation de signer le contrat de délégation

Enfance et famille

3. Crèches de France - Contrat de réservation - Approbation et autorisation de signer

4. CAF du Loiret - Contrat enfance jeunesse 2016/2019 - Approbation et autorisation de signer

5. MSA - Convention de prestation de service unique - Approbation et autorisation de signer

Sports et bien être

6. Foulées roses - Contrat de partenariat - Approbation et autorisation de signer

Finances

7. Budget principal - Décision modificative n°1 - Approbation

8. Budget annexe du camping municipal - Reprise anticipée des résultats 2016-Approbation

9. Budget annexe du camping municipal - Décision modificative n°1 - Approbation

10. Garantie emprunt - Fusion-absorption de l'ASSEPH

11. Indemnité de conseil au comptable assignataire - Fixation du taux

12. Investissements d'intérêt supra-communal - Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Loiret - Volet 2 - Approbation et autorisation de signer

13. Investissements d'intérêt communal - Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Loiret - Volet 3 - Approbation et autorisation de signer

Prospective urbaine et activités économiques

14. Rue de l'Hôtel Dieu - Vente des parcelles CI n°778 et CI n°779 - Approbation et autorisation de signer

15. Grand clos du Larry Ouest - Acquisition de la parcelle AS 429 - Approbation et autorisation de signer

16. Rue de la Jarry-Acquisition de la parcelle BL n°514p - Approbation et autorisation de signer

17. Rue de la Jarry-Acquisition de la parcelle BL n°473 - Approbation et autorisation de signer

18. Rue de la Jarry-Acquisition de la parcelle BL n°458p - Approbation et autorisation de signer

19. Rue Claude Debussy - Convention de servitudes - Approbation et autorisation de signer

Ressources humaines

20. Crèche familiale - Rémunération des heures de nuit des assistants maternels - Approbation et autorisation de signer

21. Recrutement d'agents contractuels - Approbation et autorisation de signer

22. Conservatoire - Recrutement de jurys - Rémunération - Approbation et autorisation de signer

Conseil municipal

23. Décisions du Maire - Information

 

Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera dans la salle d’honneur de l’Hôtel de Ville à 19h00

Conseil municipal

1. Conseil municipal - Election d'un nouvel adjoint au maire

Solidarités et cohésion sociale

2. EHPAD Maison de retraite de la Mothe - Election du président du conseil d'administration

Finances 3. Budget principal - Budget primitif 2017 - Approbation

4. Budget annexe du camping municipal - Budget primitif 2017 - Approbation

5. Subventions aux associations pour 2017 - Attribution

6. Subventions 2017 aux associations - Conventions d'objectifs et d'attribution - Approbation et autorisation de signer

Enfance et famille

7. CAF du Loiret - DDCSPP - Accueils périscolaires - Déclaration

Finances

8. Services publics municipaux - Tarifs 2017 - Approbation

9. Prestation de service pour la production et la vente de plantes annuelles et bisannuelles par les Espaces Verts d'Olivet - Convention avec la ville de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin - Approbation et autorisation de signer

Prospective urbaine et activités économiques

10. Révision du Plan Local d'Urbanisme - Demande d'achèvement de la procédure par l'EPCI compétent

11. Autorisation d'ouvertures dominicales - Année 2017

12. LogemLoiret - Conventions de réservation pour deux logements - 183 et 189 rue Jacques Nioche - opération "le Hameau des Chanterelles" - Approbation et autorisation de signer

13. Chemin d'Yvremont - Acquisition des parcelles BR nos 1045, 1046, 1048 - Approbation et autorisation de signer

14. Rue du Rosier - Vente de la parcelle BE n° 1302 - Approbation et autorisation de signer

15. Rue de la Jarry - Acquisition de la parcelle BL n° 299p - Approbation et autorisation de signer

16. Rue de la Jarry - Acquisition de la parcelle BL n° 335p - Approbation et autorisation de signer

17. Rue de la Jarry - Acquisition de la parcelle BL n° 342p - Approbation et autorisation de signer

Administration générale et ressources humaines

18. Application du Régime indemnitaire lié aux fonctions, aux sujétions, à l'expertise et à l'engagement professionnel - Transposition - Approbation et autorisation de signer

19. Avancement de grades - Suppression des critères internes - Approbation

20. Mise à jour du tableau des effectifs - Approbation

21. Contrat de travail d'une psychologue - Actualisation - Approbation et autorisation de signer

22. Intervention en milieu scolaire - Rémunération d'une intervenante - Approbation et autorisation de signer

23. Centre de Gestion - Médecine préventive - Convention - Approbation et autorisation de signer

Conseil municipal

24. Chambre régionale des comptes - Présentation des rapports d'observations définitives sur la gestion de la commune et sur le thème des ressources humaines - Information

25. Décisions du Maire - Information

 

Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera dans la salle d’honneur de l’Hôtel de Ville à 19h00

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 24 juin 2016

Sports et bien être

1. Les Foulées Roses - Don pour la Ligue contre le cancer - Approbation

Conseil municipal

2. Vie institutionnelle - Transformation en communauté urbaine et en métropole de la Communauté d'agglomération Orléans Val-de-Loire - Modalités d'exercice des compétences transférées relevant du budget principal - Convention de gestion transitoire - Approbation et autorisation de signer

3. Vie institutionnelle - Transformation en communauté urbaine et en métropole de la Communauté d'agglomération Orléans Val-de-Loire - Modalités d'exercice de la compétence "eau" - Convention de gestion transitoire - Approbation et autorisation de signer

Finances

4. Finances - Débat sur les orientations budgétaires 2017

5. Ouragan Matthew à Haïti - Subvention de solidarité - Attribution

6. Budget principal - Pertes sur créances irrécouvrables

Solidarités et cohésion sociale

7. Contrat local de santé - Approbation et autorisation de signer

Cadre de vie et nouvelles technologies

8. SAGE Val Dhuy Loiret - Etude de mobilisation du Loiret - Participation financière - Convention - Approbation et autorisation de signer

9. Certificats d'économies d'énergie - Convention de valorisation - Approbation et autorisation de signer

10. SICALA du Loiret - Proposition de dissolution du syndicat - Approbation

11. SICALA du Loiret - Convention de liquidation du syndicat - Approbation et autorisation de signer

Travaux, circulation et sécurité

12. Syndicat mixte pour la gestion de la fourrière animale des communes et communautés du Loiret - Demande de création - Projet de statuts - Approbation

Prospective urbaine et activités économiques

13. Clos du Bourg - Vente des propriétés cadastrées section AO n° 423 et AO n° 424 - Approbation et autorisation de signer

14. Vallogis - Convention de réservation pour deux logements - Allée Burlat - Opération "Les Petites Chaumonières" - Approbation et autorisation de signer

15. Clos de la Vanoise - Acquisition des parcelles BS n° 205, 211, 216, 249 et 623 - Approbation et autorisation de signer

16. Clos de la Tête Noire - Rétrocession par la SAFER des parcelles cadastrées section AI n° 247, 249, 256, 261 et 263 - Approbation

Administration générale et ressources humaines

17. Communauté de communes des Portes de Sologne - Mise à disposition temporaire d'un agent - Convention - Approbation et autorisation de signer

Conseil municipal

18. Décision du Maire - Information

Communications diverses

Point sur les travaux du C.C.A.S.

L’AgglO : travaux des commissions – Information

 

Dans le cadre de l'évolution institutionnelle de la communauté d'Agglo 

  • Adoption du pacte de gouvernance et de confiance métropolitain
  • Voeu pour l'acquisition du statut de Métropole
  • Statuts de la communauté d'Agglo - Transfert de nouvelles compétences en vue de la transformation en communauté urbaine et en métropole
  • Transformation de la communauté d'Agglo en communauté Urbaine - Approbation du projet de statuts – Choix de la dénomination

4 délibérations font référence à la métropole, je n'interviendrai qu'une seule fois pour les 4 tant il me semble qu'elles sont liées entre elles.

Je voudrai d'abord dire que peu m'importe le nom que l'on donne à telle ou telle structure, à tel ou tel territoire. Face à une proposition d'évolution j'essaye de réfléchir, d'analyser, à partir de quelques repères et aussi de valeurs.

J'insiste là dessus pour expliquer comment mon vote est bien le résultat d'une recherche, d'une volonté d'exprimer le résultat d'une vraie réflexion. Il aurait été beaucoup plus simple de se cantonner dans une posture idéologique d'opposition pure et simple. Je ne fonctionne pas comme çà.

Puisqu'il a été parfois question de moment historique, l'Histoire tranchera.

Je voudrais redire ce que j'ai déjà exprimé quand nous avons débattu des mutualisations. J'exclue tout dogmatisme dans mon propos, ce qui m'importe c'est le contenu, ce que l'on met dans les mots. Je ne prône pas le « chacun dans son coin » ou le « chacun pour soi », je suis favorable aux actes volontaires qui débouchent sur des coopérations choisie, sur des projet clairement identifiés qui correspondent aux besoins exprimés par les habitants. Or, ce n'est pas en approuvant des programmes que les citoyens ont choisi ces transformations, elles n'y figuraient pas !

Nous sommes dans le salon d'honneur appelé aussi salle des mariages, permettez moi alors de préciser que je préfère nettement les mariages d'amour aux mariages de raison.

Les habitants sont au centre du projet, c'est affirmé dans les documents. Mais, dans ces mêmes documents, il est très peu question des citoyens « métropolitains » quels sont les projets, comment et quand ces mêmes citoyens peuvent-ils intervenir ?

Quels sont ces projets structurants au bénéfice des habitants qui pourraient être engagés demain et qui ne sont pas possibles aujourd'hui ?

Je vois dans le pacte un certain nombre d'instances existantes ou mises en place, mais rien sur l'intervention directe des principaux concernés sous des formes à définir et pour lesquelles, par exemple à Olivet, nous avons un peu d'expérience, forum des habitants, conseils de quartier, comité d’usagers et autres groupes de travail ?

Peut être pourrez vous nous en dire plus sur le COMEX, instance plurielle et restreinte, dont la formation varie en fonction des sujets traités. Restreinte c'est combien, c'est qui ?

Des territoires passés en métropole, il y en a déjà. A-t-on réalisé des économies, à quelle hauteur, la qualité de vie en terme de logement, d'emploi, de gestion de l'eau, de transport, de communication, de loisirs s'est-elle améliorée dans ces territoires et comment ?

Nos communes, c'est vrai n'y ont pas disparu, pas encore, mais demain , après demain ? Quel sens donner à la commune dépouillée de ses compétences ? Un souvenir, une pièce de musée ? Je vous crois quand vous dites que la commune continuera d'exister, mais pourquoi faire, juste pour approuver ou désapprouver des décisions qui auront été prises ailleurs ? La défiance vis à vis de la politique épargne globalement les élus municipaux, parce que les administrés mesurent au quotidien le travail effectué, la mise en œuvre d'un programme, qu'ils soient d'accord ou pas avec celui-ci. J'ai lu les différents documents, plaquettes, entretiens, articles de presse, avec des doutes, mais aussi en tentant d'être le plus objectif possible.

Je ne trouve nulle part d'éléments qui répondent à mes interrogations, peut-être suis-je, pour reprendre un terme de la Rep « un métro sceptique » mais j'ai aussi de l'expérience.

J'ai ailleurs déjà entendu ces arguments, sur la chance à saisir, la nécessité d'évoluer, l'obligation à offrir le meilleur service public possible au moindre coût.

Ces arguments sont ceux qui ont prévalus et qui prévalent encore dans mon entreprise. Des économies drastiques ont été faites notamment sur la masse salariale, est ce qu'aujourd'hui le service de distribution du courrier s'est amélioré, voire ne serait-ce que maintenu, je ne crois pas et un certain nombre d'entre vous ne se gêne pas d'ailleurs pour me faire remarquer gentiment que « la Poste, c'est plus çà ! »

Évoluer, s'adapter, garantir, un exemple d'actualité. Vous le savez sans doute, la Poste a décidé de fermer le bureau d'Orléans Théâtre le 26 novembre, Bourgogne début 2017. Pourquoi ?

Je cite la Poste dans un article de la Rep du 9 octobre 2016 : « La Poste a pour ambition (AMBITION...tiens tiens), la Poste a pour ambition donc de rénover et de transformer son réseau pour l'adapter aux évolutions de la ville et des modes de vie » fin de citation et pour ce qui me concerne sans commentaire.

Les personnels des différentes communes s'interrogent à juste titre sur leur avenir. Effectivement, il n'est pas prévu de licenciements secs, mais je sais ce que peuvent engendre de souffrance et de conditions de travail dégradées, des déménagements, des modifications importantes des process de travail, conduisant certains d'entre eux malheureusement au pire.

Comme vient de le faire savoir la Cour des Comptes, c'est sur le chapitre des emplois que sont réalisées pour l'instant la plus grande partie des économies. Un départ non remplacé, c'est une suppression d'emploi. Être parmi les 15 qui comptent pour attirer de l'emploi, est ce que çà doit passer par commencer à en supprimer ?

La métropole serait plus visible de l'autre côté de l' Atlantique ou du Japon. Hitachi, Scott Paper dans un temps plus lointain ont su trouver le chemin qui mène à Orléans, et il y a une dizaine de jours une délégation chinoise parcourait et découvrait Orléans pour y amener des touristes.

Que sera-t-il possible de faire demain qui ne l'est pas aujourd'hui ? Quel est le plus qui améliorera le quotidien de nos concitoyens, quels outils auront-ils à leur disposition pour une expression plus démocratique de leurs besoins, je ne sais pas. Dans ce que j'ai pu lire ou entendre je n'ai pas trouvé la réponse à ces questions, c'est pourquoi, vous l'aurez compris je voterai contre les délibérations 4, 5, 6 et 7.

 

Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera dans la salle d’honneur de l’Hôtel de Ville à 19h00

Conseil municipal

1. Communauté d'agglomération Orléans-Val-de-Loire - Rapport annuel d'activité 2015 - Information

Cadre de vie et nouvelles technologies

2. Elimination des déchets - DSP de l'AgglO - Rapport sur le prix et la qualité pour 2015 - Information

3. Assainissement - DSP de l'AgglO - Rapport sur le prix et la qualité pour 2015 - Information

Conseil municipal

4. Evolution institutionnelle de la communauté d'agglomération Orléans-Val-de-Loire - Adoption du pacte de gouvernance et de confiance métropolitain

5. Evolution institutionnelle de la communauté d'agglomération Orléans-Val-de-Loire - Voeu pour l'acquisition du statut de Métropole

6. Vie institutionnelle - Statuts de la communauté d'agglomération Orléans-Val-de-Loire - Transfert de nouvelles compétences en vue de la transformation en communauté urbaine et en métropole - Approbation

7. Vie institutionnelle - Transformation de la communauté d'agglomération Orléans-Val-de-Loire - en communauté urbaine - Décision de principe - Approbation du projet de statuts - Choix de la dénomination

Travaux, circulation et sécurité

8. Délégation de service public par concession de services pour l' exploitation de la fourrière automobile - Choix du délégataire - Convention de délégation de service public - Approbation et autorisation de signer

Prospective urbaine et activités économiques

9. Zone Agricole Protégée - Approbation du périmètre suite à enquête publique

10. Convention d'attribution d'un fonds de concours au profit de la commune d'Olivet - Approbation et autorisation de signer

Culture, animation et devoir de mémoire

11. CERCIL - versement d'une cotisation au titre de l'année 2016 - Approbation

Finances

12. Budget Ville - Décision modificative n°1

13. Budget annexe du camping - Décision modificative n°1

14. Budget principal - Modification des modalités d'amortissement - Approbation

15. Budget annexe du camping - Vote des seuils et durées d'amortissement

16. Budget annexe de l'eau - Vote des seuils et durées d'amortissement

17. Instauration de la Redevance d'Occupation Provisoire du Domaine Public (R.O.P.D.P.)

Administration générale et ressources humaines

18. Action sociale en faveur des agents porteurs d'un handicap - Subvention au Comité des œuvres sociales - Approbation

19. Départ en retraite d'agents municipaux - Remise de chèques cadeaux

20. Mise à disposition temporaire du personnel de la commune d'Olivet à la commune d'Orléans - Convention - Approbation et autorisation de signer

21. Chargé de mission - Recrutement d'un agent non titulaire de catégorie A par le biais d'un contrat de 3 ans - Approbation et autorisation de signer

22. Chargé de projets culturels - Recrutement d'un agent non titulaire de catégorie A par le biais d'un contrat de 3 ans - Approbation et autorisation de signer

Conseil municipal

23. Décisions du Maire - Information

Communications diverses

Point sur les travaux du C.C.A.S. S

Communauté urbaine - Débat

L’AgglO : travaux des commissions – Information

 

Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera dans la salle d’honneur de l’Hôtel de Ville à 19h00

Prospective urbaine et activités économiques

1. SEMDO - Rapport annuel d'activités pour 2015 - Information

2. ZAC du Larry - Compte rendu annuel à la collectivité pour l'année 2015 - Approbation

3. Bilan des opérations foncières de l'année 2015- Information

Finances

4. Budget principal - Budget annexe du camping municipal - Budget annexe de l'eau - Comptes de gestion 2015 - Approbation

5. Budget principal - Budget annexe du camping municipal - Budget annexe de l'eau - Vote des comptes administratifs 2015 - Désignation du président de séance

6. Budget principal - Budget annexe du camping municipal - Budget annexe de l'eau - Comptes administratifs 2015 - Approbation

7. Budget supplémentaire 2016 - Budget principal - Budget annexe du camping municipal - Budget annexe de l'eau - Affectation des résultats

8. Budget supplémentaire 2016 - Budget principal – Approbation

9. Budget supplémentaire 2016 - Budget annexe du camping municipal - Approbation

10. Budget supplémentaire 2016 - Budget annexe de l'eau - Approbation

Cadre de vie et nouvelles technologies

11. Espaces verts - Mise en place d'un barème d'évaluation des arbres - Approbation

12. Biodiversité - Lancement de l'opération "Participation des citoyens à la végétalisation du domaine public" - Convention - Approbation et autorisation de signer

13. Syndicat Intercommunal du Bassin du Loiret (SIBL) - Modification des statuts - Approbation

Enfance et famille

14. PSU 2016-2019 - Conventions avec la CAF du Loiret - Approbation et autorisation de signer

Communication

15. Convention de cession d'images entre la commune d'Olivet et l'association "Olivet Photo Video" - Approbation et autorisation de signer

Travaux, circulation et sécurité

16. Impasse de Pounelle - Travaux de sécurisation de la collecte des déchets - Demande de fonds de concours - Convention avec la Communauté d'Agglomération Orléans-Val de Loire - Approbation et autorisation de signer

17. Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du Centre culturel d'Yvremont - Choix de l'attributaire - Autorisation du versement des indemnités de concours - Autorisation de signer

18. Décisions du Maire - Information

Communications diverses

Point sur les travaux du C.C.A.S. S

Communauté urbaine - Débat

L’AgglO : travaux des commissions – Information

 

Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera à Yvremont à 19h00

Conseil municipal

1. Conseil municipal - Election d'un nouvel adjoint au maire

2. Commissions municipales - Modification du périmètre et élection des membres

3. Commission consultative des services publics locaux - Maintien de la composition et élection des représentants du Conseil municipal

Cadre de vie et nouvelles technologies

4. Action Environnementale Olivetaine - Lancement de l'opération "subvention pour la destruction d'un nid de frelons asiatiques nécessitant l'utilisation d'une nacelle" - Convention - Approbation et autorisation de signer

Enfance et famille

5. Partenariat UNICEF Ville d'Olivet - Convention d'objectifs - Approbation et autorisation de signer

Prospective urbaine et activités économiques

6. Camping municipal - Délégation de service public - Choix du mode de gestion - Lancement de la procédure afférente - Approbation

7. Obligation de dépôt d'une déclaration préalable pour l'édification d'une clôture sur le territoire de la commune

8. Obligation de dépôt d'une demande de permis de démolir sur le territoire de la commune

9. SEMDO - Modification des statuts - Approbation

Travaux, circulation et sécurité

10. Rue du Général de Gaulle - RD.14 - Convention avec le Conseil départemental du Loiret - Fonds de compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée - Approbation et autorisation de signer

11. Rue de la Belle Croix - Travaux de réfection de la structure de chaussée - Convention d'attribution de fonds de concours par l'AgglO - Approbation et autorisation de signer

Conseil municipal

12. Décisions du Maire - Information

Communications diverses

Point sur les travaux du C.C.A.S.

Rapport d’activité 2015 du CCAS

L’AgglO : travaux des commissions – Information

 

Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera à Yvremont à 20h30

Travaux, circulation et sécurité

1. Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité - Année 2015 - Information

Cadre de vie et nouvelles technologies

2. Collecte des déchets des écoles - Contrat de redevance spéciale des déchets ménagers assimilés - Approbation et autorisation de signer

Sports et bien être

3. Foulées roses - Convention tripartite entre la commune d'Olivet, la clinique de l'Archette et la Ligue contre le cancer- Approbation et autorisation de signer

4. Association sportive du collège Charles Rivière - Subvention 2016 - Attribution

Travaux, circulation et sécurité

5. Fourrière automobile - Délégation de Service Public - Choix du mode de gestion - Lancement de la procédure afférente - Approbation

Finances et commande publique

6. Fonds de soutien à l'investissement local - Ecole maternelle du Poutyl - Modification - Approbation et autorisation de signer

7. Fonds de soutien à l'investissement local - Réhabilitation de la piscine du Poutyl - Modification - Approbation et autorisation de signer

Accueil, administration générale et ressources humaines

8. Ville d'Orléans - Mise à disposition d'un agent - Convention - Approbation et autorisation de signer

Conseil municipal

9. Décisions du Maire - Information

Communications diverses

Point sur les travaux du C.C.A.S.

L’AgglO : travaux des commissions – Information

 

vendredi 22 Avril 2016 Centre culturel d’Yvremont Salle 2 20h30 Réunion Publique 

«  Les enjeux du passage en communauté urbaine en 2016 » Invité : un élu de la ville de Saran, ville organisatrice d'une consultation des citoyens le 29 mai sur les transferts de compétences à l'AgglO.



22h00 Assemblée Générale

  • Rapport d’activité
  • Compte rendu financier
  • Perspectives 2016
  • Renouvellement du CA
 

Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera à Yvremont à 19h

Finances et commande publique

1. Fiscalité directe locale 2016 - Fixation des taux d'imposition - Approbation

2. Fonds de soutien à l'investissement local - Ecole maternelle du Poutyl - Approbation et autorisation de signer

3. Fonds de soutien à l'investissement local - Gymnase de la Vanoise - Approbation et autorisation de signer

4. Fonds de soutien à l'investissement local - Ad'AP - Approbation et autorisation de signer

5. Fonds de soutien à l'investissement local - Réhabilitation piscine du Poutyl- Approbation et autorisation de signer

Accueil, administration générale et ressources humaines

6. Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Bilan d'activité pour 2015 - Information

Enfance et famille

7. Formation gestes de premiers secours pédiatriques - Tarif - Approbation

Culture, animation et devoir de mémoire

8. Création artistique intercommunale - Convention de partenariat - Approbation et autorisation de signer

9. Festival "Les Moulins à Paroles" - Demande de subvention au Conseil départemental du Loiret - Approbation et autorisation de signer

10. Restauration des tableaux de l'église Saint-Martin - Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Loiret et de la Direction régionale des affaires culturelles Centre-Val de Loire

Sports et bien être

11. Les Foulées roses - Tarifs - Approbation

12. Les Foulées roses - Contrat type de partenariat - Approbation et autorisation de signer

Prospective urbaine et activités économiques

13. ZAC du Clos du Bourg - Traité de concession d'aménagement - Approbation

14. Rue des Plaisses - Acquisition des parcelles cadastrées CE n° 533, 542 et 543 - Approbation et autorisation de signer

Finances et commande publique

15. Indemnités de fonctions - Fixation du montant - Répartition - Modification

16. Convention de groupement de commandes - Communauté d'Agglomération Orléans-Val de Loire - Approbation et autorisation de signer

Travaux, circulation et sécurité

17. Travaux de sécurisation de la collecte des déchets rue Pierre Beaulieu - Demande de fonds de concours - Convention avec la Communauté d'agglomération Orléans-Val de Loire - Approbation et autorisation de signer

18. Mise en accessibilité des arrêts du réseau des transports de la Communauté d'agglomération Orléans - Val de Loire rue du Général de Gaulle - Demande de fonds de concours - Approbation et autorisation de signer

Finances et commande publique

19. Liste des marchés conclus en 2015

Conseil municipal

20. Décisions du Maire - Information

Communications diverses

Point sur les travaux du C.C.A.S.

L’AgglO : travaux des commissions – Information

 

Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera à Yvremont à 19h

Enfance et famille

1. Contrat Enfance Jeunesse CAF - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signer

2. Multi-accueil du Moulin - Convention d'objectifs et de financement CAF 2015 / 2018 - Approbation et autorisation de signer

3. Association « La Souris Verte » - Convention de partenariat - Approbation et autorisation de signer

Finances et commande publique

4. LogemLoiret - Hameau de Chanterelles - Garantie d'emprunt PLUS ET PLUS Foncier - Approbation et autorisation de signer

Prospective urbaine et activités économiques

5. Voirie communale - Affectation et classement dans le domaine public - Approbation et autorisation de signer

6. 361 rue du Coq - Acquisition de la parcelle cadastrée BV n° 573p - Approbation et autorisation de signer

7. Rue Travers Baudelin - Acquisition des parcelles cadastrées AS n° 239 p3 et n°239 p4 - Approbation et autorisation de signer

Accueil, administration générale et ressources humaines

8. Centre de gestion du Loiret - Gestion des dossiers de retraite des agents - Convention - Approbation et autorisation de signer

9. Centre de gestion du Loiret - Gestion des dossiers de chômage des agents - Convention - Approbation et autorisation de signer

10. Ville de Saint-Denis-en-Val - Mise à disposition d'un agent - Avenant n° 1 à la convention - Approbation et autorisation de signer

Conseil municipal

11. Décisions du maire - Information

Communications diverses

Point sur les travaux du C.C.A.S.

L’AgglO : travaux des commissions – Information

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